Mairie de Cubzac-Les-PontsDélibérations 2024 Cubzac-les-pontsdd

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Délibérations 2024

Conseil municipal du 08 février 2024

2024-001 MOTION DEFENDONS NOS TERRITOIRES

2024-002 CONVENTION DE SERVCIE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS AVEC LE SMICVAL

2024-003 REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DEFINISSANT LES OBJECTIFS POURSUIVIS + CONCERTATION

2024-004 RETROCESSION DU DP FERROVIAIRE DE LGV SEA A LA COMMUNE A TITRE GRATUIT

2024-005 AVENANT 2 LOT 11 MAPA RESTRUCTURATION DU BATIMENT DU PORT

2024-006 AVENANT 2 LOT 12 MAPA RESTRUCTURATION DU BATIEMENT DU PORT

2024-007 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU SDIS POUR lANNEE 2024

2024-008 CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES LIVRE DE CUBZAC

2024-009 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 AIRE DE JEU DU PORT ET COUR MATERNELLE

2024-010 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 DEMATERIALISATION ACTE ETAT CIVIL

Conseil municipal du 18 mars 2024

2024-011 ACQUISITION DUN IMMEUBLE SIS LIEU DIT GRATE CAP PAR EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

2024-012 OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS DINVESTISSEMENT POUR 2024 - BUDGET PRINCIPALL

2024-013 RESTES A REALISER 2023 - BUDGET PRINCIPAL

2024-014 CLASSEMENT DE VOIRIE PRIVEE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER AU PONT BIAIS

2024-015 RETROCESSION LOTISSEMENT LE COTEAU DE MASTAS ET CLASSEMENT DUNE VOIE

2024-016 RETROCESSION DE VOIRIE DU LOTISSEMENT LE SEMAPHORE ET CLASSEMENT DUNE VOIE COMMUNALE

2024-017 ATTRIBUTION DU MAPA 2023INV002 POUR LA REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE DE LA REDOUTE

2024-018 LANCEMENT MAPA DE TRAVAUX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2024

2024-019 LANCEMENT MAPA DE SERVICE POUR LES FOUILLES ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - CHATEAU DES 4 FILS AYMON

2024-020 LANCEMENT MAPA PRESTATIONS INTELLLECTIELLES REVISION GENERALE DU PLU

2024-021 LANCEMENT MAPA DE SERVICE POUR LES CONTROLE PERIODIQUES REGLEMENTAIRES

Conseil municipal du 08 avril 2024

2024-022 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL

2024-023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET HALTE NAUTIQUE

2024-024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGE TPRINCIPAL

2024-025 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET HALTE NAUTIQUE

2024-026 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL

2024-027 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 - BUDGET HALTE NAUTIQUE

2024-028 SUBVENTIONS EQUILIBRES BUDGETS CCAS ET HALTE NAUTIQUE 2024

2024-029 ATTRIBUTION ET REPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2024

2024-030 VOTE DES TAUX IMPOSITION DE FISCALITE DIRECTE LCOALE POUR 2024

2024-031 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL

2024-032 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - HALTE NAUTIQUE

2024-033 LANCEMENT MAPA TRAVAUX TRANCHE 1 RESTAURATION DU CHATEAU DES 4 FILS AYMON

2024-034 MISE EN PLACE DE LA PRIME POUVOIR ACHAT EXCEPTIONNELLE

2024-035 CREANCES DOUTEUSES 2024 - BUDGET PRINCIPAL

2024-036 CREANCES DOUTEUSES 2024 - BUDGET HALTE NAUTIQUE

2024-037 DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT RESTAURATION NUMERISATION ETAT CIVIL

2024-038 DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT EQUIPEMENTS SPORTIFS FITNESS WORKOUT ET GRAND PUBLIC

2024-039 DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS PUBLICS

2024-040 DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT AMENAGEMENT CONTINUITE CYCLABLE

2024-041 DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT TRAVAUX VOIRIE DE LA REDOUTE

Conseil municipal du 08 juillet 2024

2024-042-conventionnement-avec-epfna-et-delegation-du-droit-de-preemption

2024-043-retrocession-du-domainepublic-ferroviaire-de-lgv-sea-a-titre-gratuit

2024-044-avenant-1-mapa-2023-inv-001-etude-de-faisabilite-amenagement-itineraire-cyclable

2024-045 AVENANT 1 MAPA 2022-INV-003 MOE POUR MISE EN SECURITE ET RESTAURATION CHATEAU 4 FILS AYMON

2024-046 AVENANT 1 MAPA 2023-INV-002 TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA VOIE DE LA REDOUTE

2024-047 ATTRIBUTION MAPA 2024-INV-001 TRAVAUX DE VOIRIE 2024

2024-050 CREATION POSTE ATT NON COMPLET 28H

2024-051 CREATION POSTE ATT NON COMPLET 30H

2024-052 ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

2024-053 ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE HALTE NAUTIQUE

2024-054 DECISION MODIFICATIVE 1 - BUDGET PRINCIPAL

2024-055 DECISION MODIFICATIVE 1 - BUDGET ANNEXE HALTE NAUTIQUE

2024-056 CHARTE PARTENARIALE ENTRE LA COMMUNE ET LE DGFIP DEFINISSANT UNE POLITIQUE DE RECOUVREMENT

Conseil municipal du 11 septembre 2024

N2024-057-CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION AGENCE POSTALE COMMUNALE

N°2024-058-ATTRIBUTION DU MARCHE N°2024-INV-002 POUR TRX CHATEAU DES 4 FILS AYMON

ANNULE ET REMPLACE -N2024-058 V2 - PORTANT ATTRIBUTION MAPA TRAVAUX DE RESTAURATIO

Conseil municipal du 12 novembre 2024

2024-060 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LARHAL

2024-061 DECISION MODIFICATIVE N2 - BUDGET PRINCIPAL

2024-062 FIXATION DU TAUX HORAIRE DES TRAVAUX EN REGIE 2024

2024-063 REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - OUVRAGE DE DISTRIBUTION DE GAZ

2024-064 REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ

2024-065 REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATIONS

2024-066 PLAN ACTION POUR LA REALISATION DITINERAIRES CYCLABLES SUITE A LETUDE FINANCEE PAR LADEME - AVELO II

2024-067 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ASSURANCE DU PERSONNEL POUR LANNEE 2025

2024-068 CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJETS - ORCHESTRE A LECOLE

2024-069 TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

2024-070 AUTORISATIONS SPECIALES DABSENCE

2024-071 AVIS RELATIF AU PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU CUBZAGUAIS NORD GIRONDE ARRETE

2024-072 RETRAIT DE LEXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION INSTITUE PAR LA DELIBERATION 2024-011

2024-073 PARTICIPATION A LA CLASSE DE NEIGE 2025 ET DETERMINATION DE LA PART FAMILLE

2024-074 AVENANT 2 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REMISE EN ETAT DE LA VOIE DE LA REDOUTE

2024-075 AVENANT 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE 2024

2024-076 ATTRIBUTION DU MAPA N2024-INV-003 SUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE

Conseil municipal du 16 décembre 2024

2024-077 ACTUALISATION DES LOYERS DES BAUX COMMUNAUX POUR LANNEE 2025

2024-078 OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS DINVESTISSEMENT POUR lEXERCICE 2025

2024-079 INSTAURATION DUNE PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PCS DE SES AGENTS DANS LE CADRE DUNE PROCEDURE DE LABELLISATION

2024-080 AUTORISATION DU RECOURS A DES AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PUBLICS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE

2024-081 SUPPRESSION CREATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE PCP 1ERE CLASSE AVANCEMENT DE GRADE

2024-082 SUPPRESSION CREATION DE POSTE ADJOINT ADMINSITRATIF PCP 2EME CLASSE AVANCEMENT DE GRADE

2024-083 SUPPRESSION CREATION DE POSTE ADJOINT ANIMATION PCP 2EME CLASSE AVANCEMENT DE GRADE

2024-084 SUPPRESSION CREATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE PCP 2EME CLASSE AVANCEMENT DE GRADE

2024-085 AVIS SUR LE RAPPORT DE LA CLECT PORTANT REDEFINITION DE LINTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DACTION SOCIALE ET PRISE EN COMPTE DE LA COMPETENCE CULTURE

2024-086 AVENANT 2 AU MAPA 2024-INV001 POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2024

Conseil municipal du 03 février 2025

D2025-001-DELIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31122024

D2025-002-DELIBERATION PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU PORT – APCP - CREATION

D2025-003-DELIBERATION PORTANT SUR L’AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE OPTIONNELLE N° 1 PORTANT SUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHATEAU DES 4 FILS AYMON

D2025-004-PLAN DE FINANCEMENT DE LA TRANCHE OPTIONNELLE N°1 DE TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHATEAU DES 4 FILS AYMON- Marché n°2024-INV-002

D2025-005-DELIBERATION PORTANT SUR LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR 2025

D2025-006-DELIBERATION PORTANT SUR LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2025

D2025-007-DELIBERATION PORTANT SUR LA DESAFFECTATION ET LE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET LA CESSION DU CHEMIN RURAL COMMUNAL RUE DE SABLAT

D2025-008-DELIBERATION PORTANT SUR LA PROPOSITION D’ACQUISITION D’UN IMMEUBLE SIS 63 RUE DU PORT SUR LES PARCELLES AK 41 AK 42 AK 43 PAR DEMANDE D’ACQUISITION DU BIEN AU TITULAIRE DU DROIT DE PREEMPT

2024-085 AVIS SUR LE RAPPORT DE LA CLECT PORTANT REDEFINITION DE LINTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DACTION SOCIALE ET PRISE EN COMPTE DE LA COMPETENCE CULTURE

D2025-009-DELIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31122024

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